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Les démarches à entreprendre pour la réalisation de votre installation photovoltaïque sont multiples et
apparemment complexes. Votre installateur vous aidera dans ces démarches. Néanmoins, nous vous
encourageons, pour mûrir votre projet et l'enrichir de l'expérience d'une partie des 5 à 10 000
installations déjà existantes, de faire des recherches sur internet et lire tout ce qui a pu être écrit ou
raconté.
La question du transfert des contrats de vente par exemple en cas de déménagement est
intéressante. Pour vous aider, nous avons rassembler dans la page « liens HTML » une partie des sites
qui nous ont semblé digne d'intérêt et complémentaires au site le-photovoltaiste.fr.
A ce titre, l'expérience de l'association Hespul (solaire en région Rhone-Alpes) est exceptionnelle.
Voici la liste des documents Hespul que vous pouvez télécharger directement depuis leur site
http://www.hespul.org ou bien en cliquant directement sur les liens ci-dessous (entre parenthèse est la date
de mise à jour du document par l'association) :
Le Guide Hespul :
Démarches administratives et contractuelles pour les installations inférieures à 36kVA (4 janvier 2008)
Modèle EDF de contrat de raccordement :
d'accès et d'exploitation pour les installations de production de puissance inférieure à 36 kVA
raccordées au réseau basse tension (15 janvier 2008)
Modèle EDF de contrat d'achat (22 décembre 2006)
Guide Perseus :
Guide des installations photovoltaïques raccordées au réseau électrique déstiné aux usagers
(novembre 2007)
Guide de l'usager PV-SALSA :
Tout ce qu'il faut savoir pour utiliser au mieux son installation photovoltaïque (décembre 2002)
Comment faire un relevé de masque ?
Méthode d'évaluation de l'impact des ombrages (29 septembre 2006)
Guide d'aide au choix du type de raccordement :
injection de la totalité de la production ou du surplus ? (7 août 2006)
Guide d'aide à la facturation de l'électricité photovoltaïque
pour les installations bénéficiant des dispositions de l'arrêté du 10 juillet 2006 (25 octobre 2007)
Modèle de facture EDF
Obligation d'Achat pour la rémunération de la production photovoltaïque (28 septembre 2007)
Rechercher les indices INSEE
pour indexer les tarifs d'achat photovoltaïques (24 septembre 2006)
Tarifs d'utilisation des réseaux
appliqué au producteur photovoltaïque (12 mai 2006)
Je quitte ma maison photovoltaïque :
locataire ou propriétaire, comment transférer le dossier au nouvel occupant ? (7 août 2006)
Quelles assurances pour mon installation photovoltaïque ? (16 octobre 2007)
D'autres documents ou guide peuvent être trouvés sur d'autres sites en fonction de vos besoins ou de
vos compétences. Par exemple, le guide technique pour l'installation des systèmes photovoltaïques
édité par le SER (Syndicat des Energies Renouvelables regroupant les professionnels du secteur) est
un guide pratique traitant des spécifications techniques à respecter pour assurer la protection des
personnes et des biens.
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